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Avant propos ou contexte
Les demandes sociétales actuelles interpellent la production agricole dans plusieurs
de ses réalités, notamment la protection de l'environnement et la cohabitation harmonieuse
de l'agriculture avec les autres activités qui prennent place dans l'espace rural.
Dans ce contexte, l'utilisation rationnelle et sécuritaire des pesticides doit être
prise en compte. Les pesticides, de par leur nature, présentent de multiples propriétés
toxicologiques, physiques, chimiques et biochimiques dont il faut limiter les effets
indésirables. Il est donc important de caractériser les risques des pesticides utilisés
afin de favoriser l'utilisation de produits à faibles impacts. À cet égard, SAgE
pesticides et IRPeQ sont des outils d'aide à la décision à privilégier.
Des gestes simples et avantageux sont à la portée de tous pour Rationaliser, Réduire
et Remplacer l'emploi des pesticides et augmenter les superficies cultivées en lutte
intégrée. Il s'agit d'orientations préconisées au Québec en matière de saine gestion
des pesticides dans le cadre de la Politique nationale de l'eau et du Plan d'action
concerté sur l'agroenvironnement et la cohabitation harmonieuse.
Cette section d'information, bien que sommaire, vous guidera dans l'adoption de
bonnes pratiques reconnues en matière de gestion des ennemis des cultures, de protection
de la santé et de l'environnement. Par ailleurs et pour plus d'information, nous
vous invitons à consulter les divers documents mentionnés à la section « L'apprentissage
» et « Pour en savoir plus ». À cet effet, le document « Pesticides et agriculture, bons sens et bonnes pratiques
» couvre plus largement certains des sujets qui suivent.
Gestion des
ennemis des cultures et le développement durable
Pour assurer le rendement des cultures et répondre aux exigences des consommateurs,
l'agriculteur doit lutter contre les organismes nuisibles par divers moyens, dont
les pesticides font partie. Il est indispensable d'en faire un usage judicieux,
car les pesticides détruisent non seulement les organismes nuisibles, mais peuvent
aussi avoir un impact néfaste sur les organismes bénéfiques. Leur utilisation représente
un risque pour la santé des utilisateurs, leur entourage, les consommateurs d'aliments
et l'environnement.
S'inscrivant dans une volonté de développement durable, l'adoption d'une gestion
responsable des ennemis des cultures conduit naturellement les entreprises agricoles
à mieux situer l'importance des pesticides dans un contexte qui prend en compte
la santé des personnes et la protection du milieu. Ces entreprises réorientent leurs
modes de production vers des méthodes plus respectueuses de la santé et de l'environnement.
Dans ce contexte, la lutte intégrée intégrée (ou gestion intégrée des ennemis
des cultures) s'avère une démarche agroenvironnementale gagnante.
La lutte intégrée : une démarche gagnante
La lutte intégrée (protection intégrée) ou gestion intégrée des ennemis des cultures,
est une « méthode décisionnelle qui a recours à toutes les techniques nécessaires
pour réduire les populations d'organismes nuisibles de façon efficace et économique,
tout en respectant l'environnement ». (Cette définition a été acceptée par le MAPAQ
et ses partenaires du Comité de suivi et de concertation de la Stratégie phytosanitaire.)
Cette approche agroenvironnementale, basée sur l'expérimentation et l'observation,
ainsi que l'adoption des techniques de lutte les plus appropriées, gère et rentabilise
les cultures en considérant l'environnement comme un allié. Les six étapes identifiées
pour la mise en place de la lutte intégrée sont générales et s'appliquent à l'ensemble
des productions. Afin de personnaliser l'approche pour votre entreprise, des programmes
ou cahiers de recommandations et d'autoévaluation sont disponibles
par culture.
Gestion des pesticides
Les pesticides sont des produits qui sont élaborés pour réduire, éliminer ou empêcher
les organismes nuisibles. Certains produits antiparasitaires sont disponibles pour
usage domestique, alors qu'un plus grand nombre de produits sont disponibles pour
usage commercial et usage restreint. Tous les produits antiparasitaires sont réglementés
à tous les paliers de gouvernement.
Les pesticides ne sont qu'un maillon de la lutte intégrée. Ils doivent être utilisés
judicieusement et uniquement lorsque la situation le justifie. Dans ce contexte,
la gestion des pesticides est importante. Elle repose sur un
ensemble de mesures ou pratiques agroenvironnementales contribuant à une utilisation
optimale des pesticides tout en réduisant les risques associés à leur emploi.
En tout temps, vous devez adopter des comportements responsables par rapport aux
pesticides. Il est donc très important de suivre rigoureusement toutes les indications
de sécurité sur l'étiquette. Des mesures ou pratiques sont à privilégier pour une
utilisation rationnelle et sécuritaire des pesticides. La tenue d'un registre des interventions phytosanitaires et des données
de dépistage constitue aussi une référence fiable et utile.
Gestion de la résistance
Un des aspects importants de l'utilisation rationnelle des pesticides dans des programmes
de lutte intégrée est la gestion de la résistance.
L'utilisation répétée et continue de pesticides à base du même ingrédient actif,
appartenant à la même famille et au même groupe chimique, favorise considérablement
le développement de populations résistantes d'organismes nuisibles. Les pesticides
deviennent alors de moins en moins efficaces et les densités de population des organismes
nuisibles augmentent, entraînant par le fait même un besoin additionnel en pesticides.
La gestion de cette résistance est toutefois possible.
- Intervenez seulement lorsque nécessaire.
- Effectuez la rotation des pesticides utilisés en tenant compte de leur mécanisme
d'action ou groupe chimique, selon la disponibilité des produits. Des indications
spécifiques, basées sur le site ou le mécanisme d'action des pesticides, sont maintenant
disponibles sur les étiquettes de produits commerciaux. À cet effet, des mesures
d'étiquetage ont été mises en place par l'ARLA (Publication DIR99-06). Il est donc essentiel de toujours
lire l'étiquette, tout en portant une attention particulière à l'information touchant
la gestion de la résistance.
- Utilisez en alternance d'autres moyens de lutte (culturaux, biologiques, mécaniques,
etc.), tels que la rotation des cultures, le faux-semis, l'emploi de prédateurs,
de parasitoïdes et d'agents microbiens (bactéries, virus, etc.) et d'appareils de
désherbage mécanique (peignes, houes rotatives, etc.).
Pesticides
et santé
Les produits antiparasitaires couramment appelés pesticides peuvent être définis
comme toutes substances ou mélanges de substances qui sont utilisés pour prévenir,
détruire, éloigner ou diminuer les populations d'insectes, de mauvaises herbes,
de champignons, de rongeurs ou toutes autres formes de vies considérées nuisibles
par l'humain.
Les pesticides possèdent tous, à différents degrés, un potentiel de toxicité. Malheureusement,
ces produits peuvent aussi être toxiques pour des organismes non visés dont l'humain.
La notion de risque peut être définie par une équation simple :
RISQUE = TOXICITE x EXPOSITION
Donc, à la limite, tous les pesticides pourraient éventuellement être responsables
de l'apparition d'effets toxiques si la quantité de produit absorbée est suffisante.
Cette section présente les principales voies d'exposition aux pesticides et les
principaux effets connus de ces produits sur la santé ainsi que les principales
mesures préventives qui permettent de diminuer les risques d'exposition à ces produits.
La majorité de l'information présentée provient du document suivant :
Guide de prévention pour les utilisateurs de pesticides en agriculture
maraîchère
Samuel, O., St-Laurent, L.,
Direction de la toxicologie humaine, Institut national de santé publique du Québec,
Publication de l'IRSST, Rapport RG-273, 87 pages, 2001.
Les
voies d'exposition aux pesticides
Les risques d'exposition aux pesticides sont multiples et plusieurs facteurs peuvent
en être responsables. Ils apparaissent dès qu'une personne manipule des pesticides
sans tenir compte des règles de base en matière de sécurité, et ce, à l'étape de
la préparation des mélanges, en cours d'application ou de pulvérisation ainsi qu'au
retour sur le site traité.
Contrairement à ce que nous croyons habituellement, il ne faut pas nécessairement
respirer les pesticides pour être exposé de façon significative. Dans les faits,
l'exposition aux pesticides peut se faire par les voies cutanée, respiratoire et
orale.
Par ailleurs, ce ne sont pas seulement les travailleurs responsables des activités
de préparation et d'application des pesticides qui peuvent être exposés de façon
importante, mais aussi tous les travailleurs qui entrent en contact avec des surfaces
préalablement traitées (végétation ou autres) avec des pesticides.
Il a souvent été démontré que chez les utilisateurs professionnels, le contact cutané
constitue généralement la principale voie d'exposition aux pesticides. Ce type d'exposition,
bien que souvent insoupçonné, est aussi responsable de la plupart des intoxications
accidentelles en milieu de travail.
La peau constitue généralement une barrière relativement imperméable aux substances
chimiques. Toutefois, la majorité des pesticides peuvent être absorbés à travers
toute la surface corporelle, et ce, en quantité suffisante pour causer des effets
systémiques tant aigus (à court terme) que chroniques (à long terme) en plus des
effets dermatologiques et oculaires possibles. Les pesticides peuvent être absorbés
plus facilement par certaines régions corporelles comme le cuir chevelu, le front,
les yeux et les organes génitaux.
Si les propriétés physico-chimiques du produit (matière active et formulation) peuvent
être des facteurs qui influencent de façon importante le degré d'exposition cutanée,
d'autres facteurs externes peuvent aussi avoir un impact certain sur les risques
d'une telle exposition. Ainsi, l'absence de protection individuelle, le port prolongé
de vêtements de travail contaminés, la technique d'application, certaines conditions
environnementales comme l'humidité, le vent ou la température ambiante et la durée
du délai de réentrée respectée peuvent aussi avoir une influence sur le niveau d'exposition
cutanée.
Voici quelques exemples de situations pouvant mener à une intoxication par la voie
cutanée :
- mélange à mains nues de la bouillie;
- éclaboussures de produits sur la peau et dans les yeux;
- application sans équipement de protection individuelle (EPI);
- contact des mains avec la région génitale;
- renversement de liquide sur les vêtements;
- pulvérisation en hauteur;
- application de produits dans un espace confiné et clos.
L'exposition par les voies respiratoires constitue la voie d'intoxication la plus
rapide et la plus directe. Les pesticides qui sont normalement appliqués sous forme
d'aérosol, de brouillard ou de gaz peuvent facilement être inhalés.
Les pesticides peuvent aussi adhérer à des particules de poussières en suspension
et parfois même à la fumée de cigarette. L'inhalation constitue souvent la principale
voie d'entrée dans l'organisme pour les fumigants et certains pesticides très volatiles.
Le risque d'exposition par cette voie est normalement plus important lorsque les
travaux sont effectués dans un espace fermé, comme une serre ou un tunnel de culture.
À titre d'exemple, ce type d'intoxication peut se produire :
- lorsqu'une personne respire des vapeurs lors de la préparation d'une solution avec
des pesticides concentrés;
- lors d'une pulvérisation en hauteur sans porter d'équipement de protection respiratoire
approprié;
- Lorsque les applications sont effectuées dans un endroit confiné et clos où la ventilation
est inadéquate.
Les pesticides peuvent aussi être absorbés par voie orale. Chez les travailleurs,
l'absorption de pesticides par la voie gastro-intestinale se produit principalement
par un contact de la bouche avec les mains contaminées.
Plusieurs pratiques non recommandées peuvent favoriser ce type d'exposition :
- fumer, boire ou manger lors de l'exécution de travaux avec des pesticides;
- souffler ou aspirer dans la tubulure de l'équipement d'application afin de déboucher
les tuyaux et les buses ou de siphonner du produit;
- l'ingestion accidentelle de pesticides entreposés dans un contenant inapproprié
(ex. : bouteille de boisson gazeuse).
L'intoxication aiguë se manifeste généralement immédiatement ou peu de temps (quelques
minutes, heures ou jours) après une exposition unique ou de courte durée à un pesticide.
- Le délai d'apparition des effets varie en fonction de la toxicité intrinsèque du
produit utilisé, de la dose reçue, de la voie d'absorption et de la susceptibilité
de la personne.
- Souvent, les signes ou les symptômes d'une d'intoxication aiguë aux pesticides peuvent
être attribués à d'autres causes, car ils ne sont pas toujours spécifiques à des
pesticides.
- Des symptômes qui paraissent parfois bénins sont souvent des signes précurseurs
d'une intoxication grave.
Les signes ou symptômes les plus souvent rapportés lors d'une intoxication aiguë
aux pesticides sont les suivants :
- Irritation cutanée ou oculaire
- Maux de tête (Céphalées)
- Nausées
- Vomissements
- Etourdissements
- Fatigue
- Perte d'appétit
Lors d'une intoxication aiguë modérée à sévère comme ça peut être le cas lors d'une
exposition à des pesticides inhibiteurs de cholinestérases (insecticides organophosphorés
et carbamates), les signes ou symptômes peuvent être plus importants :
- Crampes abdominales
- Diarrhée
- Nervosité
- Transpiration excessive
- Difficulté d'attention
- Trouble de vision
- Difficultés respiratoires
- Convulsions
- Coma
La sévérité de l'intoxication varie normalement en fonction du niveau de toxicité
du pesticide et de la dose absorbée. En plus de l'ingrédient actif, certaines substances
dites inertes présentes dans les formulations commerciales peuvent contribuer à
moduler le niveau de risque d'intoxication. Par ailleurs, la voie d'exposition (orale,
cutanée ou respiratoire) ainsi que les susceptibilités individuelles pourront aussi
jouer un rôle important sur la sévérité des symptômes observés.
L'intoxication chronique survient normalement à la suite de l'absorption répétée
pendant plusieurs jours, plusieurs mois et même plusieurs années, de faibles doses
de pesticides qui peuvent s'accumuler dans l'organisme. Elle peut être aussi le
résultat d'intoxications aiguës répétées.
Les signes sont souvent difficiles à reconnaître et le délai avant l'apparition
de la maladie peut être très long. Parfois, celle-ci survient alors que la personne
n'est plus exposée aux pesticides depuis des années. Il peut, par ailleurs, être
difficile de faire le lien entre l'exposition chronique aux pesticides et les symptômes
observés en raison de cette période de latence caractéristique. Les symptômes peuvent
se présenter sous forme de malaises persistants auxquels on s'habitue plus ou moins.
Les principaux signes et symptômes possibles d'une intoxication chronique sont :
- fatigue
- fréquents maux de tête
- manque d'appétit
- perte de poids
D'autres effets comme le cancer et ceux sur la reproduction et le développement
ainsi que sur les systèmes immunitaire et endocrinien ont aussi été associés avec
l'exposition à des pesticides.
Bien qu'une telle démonstration ne puisse être facilement faite chez l'humain, plusieurs
études chez des animaux indiquent que certains pesticides pourraient produire des
effets sur la reproduction et sur le développement. Parmi les effets possibles,
nous pouvons noter les anomalies du développement embryonnaire qui incluent des
malformations et des retards de croissance et de développement. L'avortement spontané,
la prématurité, la diminution de la fertilité, l'infertilité, la baisse de libido
et la diminution de la production et de la mobilité des spermatozoïdes font partie
des effets sur la reproduction parfois associés aux pesticides.
La lecture de l'étiquette d'un pesticide indique rarement l'existence de tels risques.
C'est pourquoi, il est préférable qu'une femme enceinte ou qui allaite s'abstienne
de manipuler des pesticides.
Plusieurs études épidémiologiques ont établi des liens plus ou moins importants
entre l'exposition professionnelle aux pesticides et certaines formes de cancers.
Bien qu'il soit souvent difficile d'établir de tels liens de façon précise en raison
de nombreuses difficultés méthodologiques, il demeure que des associations positives
ont souvent été rapportées pour plusieurs cancers spécifiques. Des relations plus
fortes, quoique pas toujours précises, ont été observées pour le lymphome non hodgkinien,
la leucémie, les sarcomes, le myélome multiple, le cancer du cerveau, le cancer
de la prostate et le lymphome de Hodgkin. Des possibilités d'association ont aussi
été faites pour le cancer du sein, du poumon, du pancréas, de la vessie, des testicules
et de l'estomac.
Plusieurs pesticides ont été classés comme cancérigènes possibles ou probables par
le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) et par l'Agence américaine
de protection de l'environnement (EPA).
Certaines études récentes indiquent la probabilité d'une relation entre les pesticides
et l'augmentation des risques de maladies infectieuses. La chute de production d'anticorps
et les réactions d'hypersensibilité retardées pourraient aussi être associées à
l'exposition à ces produits.
Certaines substances de synthèse, dont des pesticides, peuvent perturber le système
hormonal ou endocrinien et provoquer un déséquilibre physiologique. Les pesticides
soupçonnés être des perturbateurs endocriniens pourraient aussi être associés au
développement du cancer du sein, à une réduction de la fertilité mâle, à des dommages
aux glandes thyroïde et pituitaire, à la diminution du système immunitaire et à
des problèmes liés au comportement. Parmi les autres effets possibles chez l'humain,
on peut noter l'obésité, la décalcification des os et le diabète. Certaines données
laissent croire que l'enfant, particulièrement au stade fœtal, serait plus vulnérable
aux effets des pesticides. Les effets des modulateurs endocriniens sont encore peu
documentés, mais la liste des pesticides possédant un tel potentiel s'allonge à
mesure que les résultats de nouvelles recherches sont publiés.
Plusieurs pesticides peuvent être responsables d'effets sur le système nerveux,
et ce, tant lors d'une exposition aiguë que d'une exposition chronique. En vertu
de leur mécanisme d'action sur les neurones sensoriels et moteurs, les insecticides
de la famille chimique des organochlorés, des pyréthrinoïdes, des organophosphorés
et des carbamates sont particulièrement susceptibles de provoquer une neurotoxicité.
Les effets neurologiques découlant d'une intoxication aiguë sont relativement bien
connus; c'est le cas, par exemple, des pesticides inhibiteurs de cholinestérases
comme les insecticides organophosphorés et carbamates. Selon la dose absorbée, les
effets toxiques peuvent durer des heures, des jours et même des semaines. Certains
organophosphorés peuvent aussi causer une neuropathie retardée qui survient généralement
à la suite d'une intoxication aiguë très importante. Ce syndrome est caractérisé
par des effets cliniques retardés, pouvant apparaître entre une et trois semaines
après le début d'une intoxication.
L'intoxication aiguë aux insecticides peut être à l'origine d'incapacités neurologiques
à long terme, même si celles-ci n'avaient pas été observées lors de l'apparition
des symptômes et des signes cliniques aigus. L'exposition annuelle à de nombreux
pesticides pendant plusieurs années pourrait résulter en une détérioration de modérée
à sévère des fonctions neurologiques. Une grande variété d'effets neurologiques
peut être associée aux pesticides. Les symptômes chroniques les plus souvent observés,
à la suite d'une exposition à des pesticides et particulièrement à des insecticides,
sont la léthargie, la fatigue, une paralysie partielle et transitoire ou une faiblesse
des muscles périphériques des mains et des pieds. Parmi les autres symptômes neurologiques
souvent rapportés chez l'humain à la suite d'une exposition répétée à de faibles
doses d'insecticides organophosphorés, nous pouvons mentionner la nervosité, la
dépression, les difficultés d'élocution, la perte de concentration et une diminution
de l'efficacité cognitive. Plusieurs auteurs suggèrent que l'exposition aux pesticides
pourrait être un facteur de risque significatif en ce qui concerne le développement
de la maladie de Parkinson.
Certains pesticides peuvent aussi être responsables d'effets dermatologiques comme
les dermatites de contact qui sont des réactions cutanées inflammatoires, aiguës
ou chroniques, provoquées par un agent chimique, biologique ou physique. Ces réactions
sont caractérisées par l'apparition de démangeaisons, de rougeurs et de lésions
cutanées. Les dermatites de contact peuvent être irritatives ou allergiques.
Certains facteurs, comme la durée de l'exposition, l'humidité relative, l'occlusion
ou une température ambiante excessive, sont des facteurs qui pourront influencer
la gravité d'une dermatite.
Les dermatites allergiques surviennent normalement à la suite de contacts cutanés
répétés avec une substance allergène. La réaction cutanée est retardée et d'origine
immunologique. Elle se présente à divers degrés sous forme d'érythème, d'œdème,
de vésicules et de papules. La période de latence qui caractérise le processus de
sensibilisation peut varier de quelques jours à plusieurs années.
Certains pesticides en contact avec la peau peuvent interagir avec la lumière et
provoquer des réactions cutanées. Ce type de réaction est principalement déclenché
par des produits activés par les rayons ultraviolets et a l'apparence d'un important
coup de soleil.
Les travailleurs sont souvent portés à croire que seuls les responsables de la préparation
ou de l'application de pesticides peuvent être exposés de façon significative. Il
est certain que la manipulation de pesticides sous leur forme concentrée, constitue
un risque supplémentaire d'exposition pour ces travailleurs. Mais, il a aussi été
démontré que les personnes qui ont à effectuer des tâches sur un site qui a préalablement
été traité avec des pesticides peuvent être exposées de façon significative par
voie cutanée. Par exemple, les cueilleurs et les travailleurs affectés au désherbage
manuel ou au suivi des cultures peuvent parfois être exposés à des quantités de
pesticides similaires ou même supérieures à celle des applicateurs.
Les pesticides persistent pendant une certaine période après l'application et, comme
ils peuvent être absorbés par différentes voies, il faut considérer que tous les
travailleurs mis en présence de pesticides (avant, pendant ou après l'application)
peuvent être exposés à des niveaux significatifs si des mesures de prévention ne
sont pas mises en application.
Les intoxications aux pesticides résultent parfois de mauvaises techniques de travail
ou de négligence. Afin de limiter le plus possible les niveaux d'exposition aux
pesticides, un certain nombre de règles souvent simples et peu coûteuses doivent
être respectées.
Mettre fin à l'utilisation des pesticides constituerait le moyen ultime d'éviter
toute forme d'exposition ou d'intoxication à ces produits. Or, dans certains milieux,
comme l'agriculture conventionnelle, il s'avère difficile de cesser complètement
l'utilisation de ces substances. Certaines techniques ou pratiques alternatives
permettent toutefois de diminuer les besoins en pesticides. Les nouvelles approches
de lutte intégrée permettent d'optimiser la lutte contre les organismes nuisibles
en favorisant une utilisation plus rationnelle des pesticides et l'emploi de moyens
alternatifs de lutte.
L'équipement de protection individuelle (EPI) sert de barrière contre l'exposition
aux pesticides. Afin de s'assurer de protéger les différentes voies d'exposition
à ces produits, il faut toujours porter des équipements de protection appropriés
au degré et à la nature des risques des pesticides utilisés.
Aucun pesticide ne peut être utilisé de façon sécuritaire sans le port d'équipement
de protection individuelle. Le travailleur devrait toujours débuter sa journée de
travail avec des EPI propres et en bon état.
Le tableau suivant présente les équipements de protection individuelle recommandés
selon le degré de toxicité des pesticides. Ce tableau est un guide général, il est
donc important de vérifier les indications de l'étiquette du produit afin de s'assurer
que d'autres EPI ne sont pas nécessaires.
Il faut toujours se laver les mains et le visage après avoir manipulé des pesticides
et avant de manger, boire, fumer ou aller aux toilettes. À la fin d'une période
de travail avec des pesticides, il faut prendre une douche et mettre des vêtements
propres.
- Il est nécessaire d'avoir du savon, de l'eau propre et des serviettes de papier
à proximité du site de travail.
- Une douche oculaire et une douche d'urgence devraient être facilement accessibles.
Les équipements de protection individuelle qui pourront être réutilisés devraient
toujours être nettoyés à la fin d'une période d'utilisation. L'efficacité de cette
pratique pour diminuer les risques d'exposition cutanée a souvent été démontrée.
- Les gants doivent obligatoirement être lavés avant d'être enlevés.
- Une fois nettoyés, les vêtements de travail et les équipements de protection individuelle
doivent être rangés dans un endroit prévu spécifiquement à cet effet et à l'abri
de toute contamination aux pesticides. Il est déconseillé de ranger des vêtements
de travail ou des EPI directement dans l'entrepôt après une période d'utilisation.
- Les cartouches des appareils de protection respiratoire doivent être remisées dans
des sacs en plastique bien fermés après avoir été nettoyés. La durée d'utilisation
des cartouches recommandées par le fabricant ne doit jamais être dépassée et dans
certains cas, les cartouches devraient être changées avant l'expiration du délai
recommandé. Ainsi, si une difficulté à respirer ou des odeurs de pesticides sont
perçues malgré un bon ajustement de l'appareil de protection respiratoire, il faut
changer les cartouches plus rapidement.
- Les vêtements de travail ne doivent jamais être lavés avec la lessive familiale.
- Le travailleur ne doit jamais monter à bord de sa voiture avec des vêtements contaminés
par des pesticides.
- Tous les vêtements de travail et les EPI utilisés pour la préparation et l'application
de pesticides (contenants de mesure, balance, pulvérisateur, etc.) doivent aussi
faire l'objet d'une décontamination après utilisation.
L'entrepôt devrait toujours être fermé à clef et la présence de produits toxiques
doit être indiquée de façon très visible de l'extérieur.
- Il est important de toujours entreposer le minimum de pesticides et de tenir un
registre des produits entreposés.
- Les pesticides doivent être gardés dans leurs contenants d'origine, bien étiquetés.
Par exemple, il ne faut jamais transférer des restes de pesticides dans une bouteille
de boisson gazeuse, car cette pratique a souvent été responsable d'intoxications
accidentelles notamment chez les enfants.
- Les différents types de contenants et de produits doivent être séparés et idéalement
rangés sur des tablettes non poreuses comme du plastique ou du métal. Ces types
de matériaux empêchent les tablettes d'être imbibées par des pesticides et sont
plus faciles à nettoyer.
- L'entrepôt doit être muni d'un système de ventilation adéquat.
- Il ne faut jamais ranger de vêtements, d'équipements de protection individuelle
ou de nourriture dans un site d'entreposage de pesticides.
- Des matériaux absorbants, des équipements de lutte contre les incendies, une douche
oculaire ou des contenants de solution isotonique et une trousse de premiers soins
doivent se trouver à proximité de l'entrepôt.
Les transporteurs de pesticides doivent se soumettre aux dispositions de la réglementation
provinciale sur le transport des marchandises dangereuses
Il est important de transporter les pesticides concentrés dans leur contenant d'origine
ou dans un contenant sécuritaire portant un fac-similé de l'étiquette du produit.
Les contenants doivent être immobilisés adéquatement et jamais ils ne doivent être
transportés dans l'habitacle du véhicule.
Les véhicules servant au transport de pesticides doivent être équipés du matériel
nécessaire pour faire face à un déversement (pelle, matière absorbante) ou à un
incendie (extincteur).
- Il est important d'effectuer un triple rinçage ou un rinçage sous pression des contenants
vides avant de les éliminer. Les eaux de rinçage devraient être déversées dans le
réservoir du pulvérisateur.
- Une fois nettoyés, les contenants vides de pesticides doivent être rangés dans un
endroit inaccessible aux enfants, aux travailleurs qui n'ont pas à manipuler ces
produits et aux animaux, et ce, jusqu'à ce qu'ils soient retournés dans un des sites
de récupération participant au programme permanent de recyclage de Croplife Canada.
- Les contenants vides de pesticides, même bien rincés, ne doivent pas être utilisés
à d'autres fins.
- Il ne faut jamais accumuler de contenants et encore moins les brûler.
Il a souvent été démontré que les travailleurs, qui doivent effectuer des tâches
sur un site qui a fait l'objet d'un traitement préalable avec des pesticides, peuvent
être exposés de façon significative à ces produits. Par exemple, les travailleurs
qui effectuent le désherbage manuel ou le suivi des cultures peuvent être exposés
par la voie cutanée, et ce, suffisamment pour que se produisent des effets systémiques
tant aigus que chroniques en plus d'effets dermatologiques possibles.
Le respect d'un délai minimum entre l'application et le retour à des activités sur
le site traité s'est avéré être une des activités de prévention les plus efficaces
pour minimiser les risques d'exposition cutanée aux pesticides. Ce délai est appelé
délai de réentrée.
L'accès aux secteurs ayant été traités avec des pesticides devrait être interdit
avant l'expiration du délai de réentrée. Un panneau avertisseur devrait être mis
en place à cet effet lorsque possible. À défaut d'une telle procédure, il est essentiel
d'informer les travailleurs que des applications de pesticides ont été effectuées.
Ce délai est parfois inscrit sur l'étiquette du produit. En général, les délais
sont compris entre 12 et 48 heures mais peuvent être plus longs selon la toxicité
du produit utilisé et les différents types de cultures. Lorsqu'aucun délai n'est
proposé sur l'étiquette, des délais provisoires ont été déterminés selon l'approche
retenue par L'Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) suite à une
phase de validation de critères de détermination de délais de réentrée en agriculture
maraîchère.
Les délais proposés par l'INSPQ constituent des recommandations et n'ont pas force
de Loi. Toutefois, lorsqu'aucun délai n'est proposé sur l'étiquette d'un produit
vendu au Canada, il est fortement recommandé d'utiliser ces délais provisoires comme
moyen de prévention.
S'il est essentiel de retourner sur un site avant l'expiration du délai de réentrée,
il faut porter les équipements de protection individuelle normalement requis lors
de l'application.
Une fumigation consiste à relâcher un produit chimique toxique de manière à ce qu'il
atteigne l'organisme visé à l'état de vapeur ou de gaz. Le concept de fumigant exclut
donc les pesticides qui sont appliqués sous forme de fines particules de produits
solides ou liquides. Il existe deux principales formes de fumigant : la vaporisation
liquide ou les gaz compressés et les applications de granules ou de poussières.
Les premiers sont vendus dans des contenants pressurisés ou des "générateurs de
fumée" et, lors de leur utilisation, les gaz ou vapeurs toxiques sont libérés immédiatement.
Dans la seconde catégorie, le produit chimique utilisé va émettre un gaz fumigant
seulement après qu'une réaction chimique aura été produite par le contact du produit
avec un autre agent comme de l'eau par exemple.
Il est important de spécifier que la fumigation constitue la technique d'application
de pesticides la plus dangereuse.
- Les gaz et vapeurs produits sont parmi les matières actives les plus toxiques utilisées
dans l'industrie des pesticides. Avec certains de ces produits, l'inhalation d'une
faible quantité peut être fatale ou causer des dommages sévères très rapidement;
- Ces gaz et vapeurs peuvent facilement faire l'objet d'une dérive importante et contaminer
les espaces de travail au delà du site d'application si des mesures de contrôle
ne sont pas prises;
- Les fumigants constituent principalement un risque d'exposition par inhalation et
peuvent conséquemment être absorbés très rapidement par l'organisme;
- Plus l'espace traité sera fermé, plus les risques seront accrus;
- Toute personne qui peut être exposée à des niveaux dangereux de fumigant doit être
informée, avant leur utilisation, des caractéristiques dangereuses du produit et
des précautions à prendre pour s'assurer d'une utilisation sécuritaire du fumigant.
Il ne faut jamais travailler seul avec des fumigants, spécialement dans des endroits
clos. Une seconde personne portant des équipements de protection individuelle et
entraînée à l'utilisation des équipements de secours doit être prête à intervenir
à tout moment.
- Toute personne qui pourrait être exposée à des concentrations de fumigant dans l'air
qui dépassent les niveaux maximum permis doit porter un équipement de protection
respiratoire adéquat. Les respirateurs possédant un système de filtration (cartouche
et à induction d'air) sont inefficaces pour assurer la protection du travailleur
qui utilise un fumigant. Seul un respirateur branché sur une source indépendante
d'air peut assurer une protection respiratoire complète contre les fumigants.
- Certains fumigants peuvent pénétrer rapidement à travers certains vêtements ou être
piégés à l'intérieur des gants, des bottes ou autres habits et même sous des bijoux
ou un bracelet de montre et causer une irritation sévère de la peau ou causer une
intoxication par absorption cutanée. L'étiquette du produit indique les équipements
de protection adéquats à porter lors de l'utilisation.
Il est très important de s'assurer que l'accès à la zone traitée soit interdit pendant
toute la durée du traitement, et ce, à toutes personnes non autorisées ou ne portant
pas les équipements de protection appropriés. Il faut toujours apposer une affiche
interdisant l'accès au lieu traité et indiquant les risques d'exposition ainsi que
la période sécuritaire de retour au lieu traité.
L'affiche devrait contenir les informations suivantes :
- Indication sous forme graphique et écrite que le produit utilisé est toxique.
- Nom du produit.
- Nom et numéro de téléphone du fabricant.
- Numéro de téléphone du Centre anti-poison.
- Numéro de téléphone du Service de santé.
- Date et heure d'application.
- Date et heure d'un retour permis sur le site traité.
- Nom de la personne en charge du traitement
- Dans le cas où le traitement est effectué dans un local fermé, il faut seller toute
les ouvertures de façon à ce qu'aucune émanation toxique ne puisse atteindre une
zone de travail non visée par le traitement.
- Si une toile est utilisée lors de l'application d'un fumigant au sol, aucune personne,
à l'exception de l'applicateur, ne doit avoir accès à l'endroit traité tant que
cette toile n'aura pas été enlevée. Des concentrations importantes de fumigant peuvent
se dégager même après le retrait de la toile, donc il est souvent conseillé de remuer
le sol afin de favoriser l'évacuation plus rapide des gaz. Le responsable de cette
tâche doit porter les mêmes équipements de protection individuelle que ceux requis
pour l'application du fumigant.
Dans le cas des fumigants, il n'existe pas de délai de réentrée prédéterminés comme
c'est le cas pour les autres pesticides. Pour ces produits, il faut respecter les
concentrations résiduelles maximales recommandées par le fabricant ou par le Code
de gestion des pesticides du Québec. Dans certains cas, il faut respecter le délai
après aération prescrit par le fabricant. Il ne faut jamais accéder à un site traité
avec des fumigants tant qu'une ventilation adéquate n'a pas été effectuée au préalable.
Si une intoxication aux pesticides est soupçonnée, il faut immédiatement contacter
le Centre anti-poison. Des professionnels formés à cet effet sauront vous guider
dans les actions à prendre.
Centre anti-poison
1 800 463-5060
ou, à Québec
(418) 656-8090
Lorsqu'on contacte le Centre anti-poison, il est important d'avoir l'étiquette du
pesticide en cause afin d'accélérer la recherche d'information sur la toxicité du
produit et sur le traitement à administrer.
- Enlever rapidement les vêtements contaminés. Il est préférable de porter des gants;
- Laver abondamment la peau avec de l'eau propre et du savon; à cet effet, les travailleurs
devraient avoir accès à une douche de secours près des lieux de travail (préférablement
près des lieux où sont entreposés et préparés les pesticides);
- Mettre des vêtements propres.
- Enlever rapidement les vêtements contaminés. Il est préférable de porter des gants;
- Laver abondamment la peau avec de l'eau propre et du savon; à cet effet, les travailleurs
devraient avoir accès à une douche de secours près des lieux de travail (préférablement
près des lieux où sont entreposés et préparés les pesticides);
- Mettre des vêtements propres.
- Il faut sortir la personne intoxiquée le plus rapidement possible de l'atmosphère
contaminée;
- Le sauveteur doit nécessairement prendre des précautions pour ne pas s'intoxiquer
lui-même (port d'équipements de protection individuelle dont un protecteur respiratoire
adéquat);
- Si la personne intoxiquée présente des troubles respiratoires (ex. : lèvres bleutées),
il faut pratiquer la respiration artificielle (du type bouche à bouche) en attendant
l'arrivée d'un médecin ou le transfert à l'urgence. Dans ce cas, il peut être préférable
d'utiliser un masque de poche muni d'une valve anti-retour ou un ballon-masque.
Il est en effet important que le secouriste n'entre pas en contact avec les substances
chimiques ayant intoxiqué la victime.
- Le Centre anti-poison vous donnera les indications à suivre;
- À moins que les professionnels du Centre anti-poison ne vous l'indique, il ne faut
pas faire vomir la personne intoxiquée, et ce, surtout si :
- Elle est somnolente, inconsciente ou en convulsions;
- Elle a absorbé une formulation de pesticide contenant des hydrocarbures (huile,
solvant, etc.);
- Elle a absorbé un pesticide corrosif (squelette de la main sur l'étiquette du produit)
ou un agent moussant (surfactant, savon, détergent, etc.).
- S'il n'y a pas de contre-indication aux vomissements provoqués et seulement après
appel au Centre anti-poison, faire vomir la personne à l'aide du sirop d'Ipéca.
S'il y a contre-indication et sur les conseils du Centre anti-poison, il faudra
transporter la personne intoxiquée à l'urgence du centre hospitalier le plus près.
Plusieurs sources d'information complémentaires peuvent être consultées par les
travailleurs qui aimeraient se documenter davantage sur les risques et dangers des
pesticides. Parmi celles-ci, nous pouvons identifier :
- Les étiquettes;
- Les fiches signalétiques
- Les guides de bonnes pratiques et les répertoires spécialisés;
- Les organismes de consultation.
La première source d'information à consulter devrait normalement être l'étiquette
du produit. Celle-ci constitue la seule source d'information ayant force de loi
et contient l‘information liée à l'utilisation d'un produit commercial. Les fiches
signalétiques fournissent généralement les informations de base relatives à la toxicité
des pesticides et aux mesures de prévention à respecter avec ces produits. Plusieurs
compagnies de pesticides proposent maintenant de telles fiches sur leur site Internet.
Selon le système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail
(SIMDUT), les utilisateurs commerciaux de pesticides doivent toujours posséder les
fiches signalétiques de tous les produits utilisés et les rendre accessibles aux
travailleurs. L'employeur doit aussi assurer la formation des employés et veiller
à la mise en pratique des connaissances acquises sur les produits contrôlés.
Certains guides de bonnes pratiques ont été publiés au cours des dernières années
au Québec. Les guides les plus pertinents en relation avec l'agriculture sont les
suivants :
- Pesticides et agricultures : Bon sens - Bonnes pratiques
Ministère de l'Environnement du Québec,
Ministère de la Santé et des Services sociaux,
Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation,
Unions des producteurs agricoles,
Les publications du Québec, 2003, 87 pages.
- Guide de prévention pour les utilisateurs de pesticides en agriculture maraîchère
Samuel, O., St-Laurent, L.,
Direction de la toxicologie humaine, Institut national de santé publique du Québec,
Publication de l'IRSST, Rapport RG-273, 87 pages, 2001.
www.inspq.qc.ca/pdf/publications/045_pesticides_agriculture.pdf
- Utilisation sécuritaire des pesticides
Morin, Y.C., Brodeur, C., Joannin, R., Samuel, O., Chouinard, G.,
Dans : Guide de gestion intégrée des ennemis du pommier,
Gérald Chouinard (Coord.), Centre de référence en agriculture et agroalimentaire
du Québec, 2001, 234 pages
- Pesticides en agriculture, fiches de prévention
Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec,
Union des producteurs agricoles,
CSST, 17 pages
- Démarche préventive et utilisation des pesticides
Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec,
Union des producteurs agricoles,
CSST, 17 pages
- Répertoire des principaux pesticides utilisés au Québec. Ministère de l'Environnement
du Québec,
Direction de la toxicologie humaine (INSPQ).
Les publications du Québec, 2002, 476 pages
- Service du répertoire toxicologique (CSST)
www.reptox.csst.qc.ca
Les pesticides peuvent aussi être toxiques pour l'environnement, les plantes, les
poissons, les animaux et pour certains insectes utiles comme les abeilles, les parasitoïdes
et les prédateurs. Le danger est accru du fait que les pesticides peuvent se propager
au-delà de l'endroit de leur application, à cause de négligence, de phénomènes naturels
ou de certaines pratiques culturales. La plupart des informations de cette section
sont tirées et adaptées du document suivant :
LAVERDIÈRE, C., F. GAUTHIER et B. GINGRAS, 2004. Pesticides et entretien des espaces verts – Bon sens,bonnes pratiques,
Édition 2004 [En ligne], Québec, ministère de l'Environnement, Envirodoq
: no ENV/2004/0280, 100 p. consultable sur internet www.mddep.gouv.qc.ca
Plusieurs phénomènes sont à l'origine de l'introduction involontaire des pesticides
dans l'environnement. Ainsi, on distingue deux types de pollution par les pesticides,
soit la pollution diffuse et la pollution localisée ou ponctuelle.
Divers phénomènes définissent la pollution diffuse, à savoir :
- la dérive des gouttelettes pendant l'application;
- la volatilisation du pesticide à partir de surfaces traitées;
- le ruissellement de surface occasionné par les pluies qui surviennent après l'application,
entraînant ainsi le pesticide jusqu'aux eaux de surface;
- l'infiltration du pesticide dans le sol jusqu'à la nappe d'eau souterraine.
Par ailleurs, la pollution d'origine ponctuelle résulte d'une quantité de pesticides
rejetée à un endroit fixe et à des concentrations souvent élevées, par exemple :
- les déversements accidentels ou dus à la négligence pendant la préparation des bouillies,
leur transport, la vidange et le nettoyage du matériel;
- l'abandon de contenants de pesticides vides qui n'ont pas été rincés;
- l'entreposage de pesticides à proximité d'un point d'eau.
La dissémination des pesticides dans des zones situées à proximité des lieux d'application
peut, entre autres :
- endommager des végétaux qui sont sensibles aux pesticides (surtout aux herbicides);
- contaminer une source d'eau potable;
- contaminer les cours d'eau et avoir des effets néfastes sur les poissons et les
autres organismes qui y vivent;
- contaminer les personnes dans les zones habitées, ainsi que le milieu naturel.
On appelle « dérive » le déplacement dans l'air des gouttelettes pulvérisées (dérive
des gouttelettes) ou des vapeurs de pesticides (volatilisation) hors de la zone
visée par le traitement. Elle peut constituer une source importante de contamination
pour les zones voisines de celles que l'on traite. Les dommages peuvent être importants
et il peut en résulter des poursuites judiciaires.
La dérive est influencée principalement par les facteurs suivants :
- les conditions météorologiques (la force du vent, l'humidité relative de l'air,
la température);
- les caractéristiques de l'équipement de pulvérisation (diamètre des gouttelettes
pulvérisées, vitesse de déplacement du matériel d'application, distance entre la
buse et la cible).
En réduisant la dérive, on applique la quantité prévue de pesticides sur la zone
à traiter. On assure donc par le fait même une meilleure efficacité du produit,
tout en diminuant les risques pour la santé et l'environnement.
Comment réduire la dérive?
- Consultez l'étiquette pour vérifier s'il y a des restrictions d'application à proximité
de zones sensibles et s'il vaut mieux utiliser un produit moins à risque, lle volet
« Appréciation des risques » de SAgE pesticides peut vous aider à choisir un pesticide
ou un traitement qui a moins d'impact sur l'environnement.
- Évaluez toujours les risques de contamination des zones avoisinantes avant de procéder
à la pulvérisation. Voyez tout ce que vous pouvez faire pour diminuer ces risques
au minimum.
- Laissez une bande de protection à proximité des zones sensibles. La largeur de cette
bande dépendra de la méthode d'application et de la cible.
- Ne faites pas de pulvérisation lorsque la vitesse du vent (mesurée sur les lieux
d'application avec un anémomètre) est supérieure à :
- 12 kilomètres/heure, lors d'une pulvérisation à une hauteur se situant entre 0 et
3 mètres;
- 8 kilomètres/heure, lors d'une pulvérisation à plus de 3 mètres du sol.
Au Québec, plusieurs études du MDDEP ont démontré la présence de pesticides dans
plusieurs rivières agricoles. Une des causes importantes de cette contamination
est le transport des pesticides par le ruissellement de surface. Les pesticides
peuvent être entraînés par l'eau et les particules du sol. Selon la persistance
du pesticide, cette contamination peut s'étendre tout au long de la saison de végétation
et sur plus d'une année.
Le transport des pesticides par ruissellement est influencé par les facteurs suivants
:
- l'inclinaison de la pente du terrain;
- le type et la texture du sol ainsi que sa teneur en matière organique;
- le couvert végétal (sol nu);
- les précipitations (intensité de la pluie et période de temps séparant le traitement
des précipitations).
Le ruissellement de surface se produit lorsqu'il y a une forte pluie, et particulièrement
lorsque la surface est dénudée et qu'il y a une pente abrupte.
Comment réduire la contamination par ruissellement?
- En général, toutes les pratiques agricoles orientées vers la conservation des sols
réduisent le ruissellement.
- Choisissez un pesticide ou un traitement dont la persistance et l'impact sur les
organismes aquatiques est faible, le volet « Appréciation des risques » de SAgE
pesticides peut vous aider à choisir un pesticide ou un traitement qui a moins d'impact
sur l'environnement.
Le document « Pesticides et eau souterraine : prévenir la contamination en milieu
agricole » présente les facteurs et les pratiques qui ont une influence
sur les risques de contamination de l'eau souterraine par les pesticides. Ce risque
de contamination dépend du potentiel d'adsorption et de la persistance du produit,
des conditions climatiques et des propriétés du sol. Le sol joue, en effet, un rôle
primordial dans leur dispersion puisque c'est lui qui reçoit, directement ou non,
la plupart des pesticides utilisés.
Une fois dans le sol, le pesticide est dégradé par les micro-organismes ainsi que
par des processus chimiques et physiques. La dégradation d'un pesticide dépend de
sa nature, des conditions climatiques, du type de sol, du taux de matière organique,
du pH, de l'humidité et de l'activité biologique dans le sol ainsi que de la capacité
des particules du sol à retenir le produit.
Les caractéristiques suivantes augmentent le risque de contamination
- le pesticide a un potentiel d'adsorption très faible;
- le pesticide a une grande persistance dans le sol;
- de fortes pluies surviennent peu après l'application du pesticide;
- le sol a une texture sableuse;
- le sol possède un faible taux en matière organique;
- la nappe d'eau souterraine est peu profonde;
- le sol est fréquemment saturé en eau.
Comment empêcher la contamination des eaux souterraines?
- Assurez-vous que le choix du pesticide et ses règles d'utilisation tiennent compte
de la nature du sol. Certains pesticides sont très mobiles et déconseillés sur les
sols sablonneux.
- Choisissez un pesticide ou un traitement dont la mobilité et la persistance est
faible, le volet « Appréciation des risques » de SAgE pestices peut vous aider à
choisir un pesticide ou un traitement qui a moins d'impact sur l'environnement.
- Respectez les doses et les conditions d'emploi du pesticide.
- Maintenez une bonne teneur en matière organique dans le sol.
- Tenez compte des événements pluviaux.
- Respectez les distances d'éloignement par rapport aux cours ou plans d'eau ainsi
qu'aux installations de captage d'eau, consulter le code de gestion des pesticides.
En plus de l'adoption de bonnes pratiques agroenvironnementales de gestion des ennemis
des cultures et des pesticides, le respect de distances d'éloignement et de zones
tampons permet de protéger l'eau et les zones sensibles des risques et dangers des
pesticides.
En milieu agricole, des distances d'éloignement sont prévues pour les cours ou plans
d'eau et les fossés lors de l'application terrestre ou aérienne de pesticides. Ces
distances varient selon la dimension du cours d'eau ou du fossé.
En ce qui concerne la protection des immeubles protégés, des distances d'éloignement
sont exigées pour les applications aériennes et terrestres au moyen de pulvérisateurs
à jet porté ou pneumatique. Ces derniers sont généralement utilisés dans les vergers
et les plantations d'arbres de Noël. Un « tableau descriptif » résume les distances d'éloignement
à respecter en milieu agricole selon les lieux où sont effectuées les activités
d'entreposage, de préparation et d'application terrestre ou aérienne des pesticides.
En cas de divergence entre l'étiquette et le Code de gestion des pesticides, la distance la plus contraignante
s'applique.
Les zones tampons sont des zones de végétation qu'on s'abstient de traiter afin
de protéger une zone adjacente, notamment un étang, un cours d'eau, une culture
sensible, une culture non visée, un marécage ou un espace boisé.
Les spécifications sur les zones tampons sont réglementées par l'ARLA. Cette information
est inscrite sur l'étiquette du produit commercial dans la section relative au mode
d'emploi. Il est donc important de très bien lire l'étiquette du pesticide et de
respecter les consignes par rapport aux zones tampons.
Le document Critères de qualité de l'eau de surface au Québec est un
répertoire qui contient, pour plus de 300 contaminants, des critères de qualité
narratifs, numériques et de toxicité globale relatifs à chacun des usages de l'eau.
Les usages de l'eau identifiés sont : les sources d'eau potable, la consommation
d'organismes aquatiques, la vie aquatique, la faune terrestre piscivore, de même
que les activités récréatives.
Après utilisation du pesticide, le récipient contient encore, en moyenne, 1 % de
son contenu original et jusqu'à 4 % pour un contenant de 10 litres. Même si cette
quantité semble négligeable, elle est suffisante pour représenter un risque pour
les personnes et l'environnement. Ainsi, les contenants vides de pesticides doivent
être rincés selon la technique du triple rinçage ou rincés sous pression. L'eau
de rinçage doit être versée dans le réservoir du pulvérisateur lors du remplissage.
Les contenants rincés doivent être retournés dans un des sites de récupération participant au programme permanent
de recyclage de
Croplife Canada.
Des campagnes de collecte de pesticides périmés (pesticides inutilisables, pesticides
dont l'enregistrement a été retiré ou pesticides qui n'ont plus d'utilité) sont
aussi disponibles à certaines fréquences. Dans tous les cas, l'information sur les
mesures de nettoyage et de récupération est accessible auprès de Croplife Canada.
-
Loi sur les pesticides
Cette loi, administrée par le ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs
(MDDEP), vise à promouvoir une utilisation rationnelle et sécuritaire des pesticides.
Elle prévoit plus particulièrement certaines obligations relatives à la qualification
des utilisateurs et des vendeurs et le maintien d'un registre provincial des ventes
et de l'utilisation des pesticides.
Le
Règlement sur les permis et certificats pour la vente et l'utilisation des pesticides
qui a été adopté en vertu de la Loi sur les pesticides prévoit l'obligation de posséder
un permis pour les entreprises œuvrant dans la vente et l'utilisation de pesticides.
Ce règlement prévoit aussi l'obligation de posséder un certificat de qualification
pour les utilisateurs et la tenue de registres d'achat et d'utilisation pour les
entreprises.
- Le Code de gestion des pesticides met de l'avant des normes rigoureuses
pour encadrer l'usage des pesticides. Les exigences du Code comprennent des règles
à l'intention des titulaires de permis et de certificats, soit les commerces de
vente de pesticides, les utilisateurs commerciaux et privés incluant les producteurs
agricoles et forestiers. Certaines dispositions s'adressent aux citoyens.
-
Loi sur la qualité de l'environnement Conformément à la Loi sur la qualité de
l'environnement et aux règlements qui en découlent, certains projets sont assujettis
à la procédure d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement; certains
utilisateurs doivent obtenir un certificat d'autorisation et des normes assurent
le maintien d'une eau potable de qualité.
- Eau potable
Le règlement sur la qualité de l'eau potable prescrit depuis 2001 des
normes et des contrôles de la qualité pour l'eau destinée à la consommation humaine.
Il oblige certains réseaux de distribution à respecter des normes relatives aux
substances organiques, dont les pesticides. En d'autres termes, l'eau ne doit pas
contenir de pesticides en concentration supérieure à celles indiquées au règlement.
- Déchets de pesticides
Les
déchets de pesticides, c'est-à-dire les déchets constitués, en tout ou en
partie, de pesticides ou contaminés par des pesticides, sont encadrés par la Loi
sur la qualité de l'environnement; ils ne sont pas assujettis à la Loi sur les pesticides.
- Autres lois et règlements administrés par le MDDEP pouvant s'appliquer à l'utilisation
de pesticides :
- Loi sur les espèces menacées ou vulnérables;
- Loi sur les réserves écologiques;
- Loi sur la conservation et la mise en valeur des habitats fauniques et Règlement
sur les habitations.
- Règlement sur le transport des matières dangereuses
Selon ce règlement du ministère des Transports, les pesticides sont classés comme
substances toxiques, liquides inflammables ou produits dangereux pour l'environnement
et nécessitent des dispositions particulières pour leur transport. La formation
du personnel, les documents d'expédition et la pose de panneaux d'avertissement
font partie de ces dispositions.
Plusieurs municipalités possèdent des règlements concernant l'utilisation de pesticides
en milieu urbain. Ces règlements peuvent encadrer et restreindre à différents degrés
l'utilisation de ces produits.
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