I. Critères
de toxicité
Les paramètres de toxicité retenus pour l’application de l’indicateur de risque
proviennent de la base de données toxicologiques développée par le Centre de toxicologie
du Québec. Les données les plus récentes et complètes ont été compilées à partir
des sources documentaires suivantes :
Agence de réglementation sur la lutte antiparasitaire
(ARLA)
Les documents de décision et d’évaluation de l’ARLA étaient disponibles sur le site
internet de l’agence sous l’onglet « Publications ». Les documents en version papier
sont aussi utilisés.
Projets de décisions réglementaires
(Série PRDD)
Document des décisions
réglementaires (Série RDD)
Notes réglementaires (Série
REG)
Projet d'acceptabilité
d'homologation continue (Série PACR)
Notes sur réévaluation
(Série REV)
Décision de réévaluation
(Série RRD)
U.S. EPA
Les documents de décision, d’évaluation et les bases de données de la U.S. EPA sont
disponibles sur le site Internet de l’agence sous divers onglets. Certains sont
aussi disponibles sur le site qui regroupe toute la documentation produite par le
gouvernement fédéral américain (http://www.regulations.gov).
Reregistration Eligibility
Decision (RED)
Interim Reregistration
Eligibility Decision (IRED)
Tolerances Reregistration
Eligibility Decision (TRED)
Documents associés au RED
(Toxicology Chapter, Human Health Risk Assessment, Acute and Chronic Dietary Exposure
Assessments, etc.)
Commission européenne
Direction générale de la santé et des consommateurs, évaluation des substances actives.
Protection des végétaux http://ec.europa.eu/food/plant/protection/evaluation/index_fr.htm
Organisation mondiale de la santé (OMS)
Joint FAO/WHO Meeting on
Pesticide Residues (JMPR)
Environmental Health Criteria
(EHC)
IARC : International Agency
for Research on Cancer Monographs
WHO Recommended Classification
of Pesticide by hazard)
Sources de données complémentaires
Micromedex® Healthcare
Series Databases
ChemKnowledge® System Databases
AGRITOX (Agence française
de sécurité sanitaire des aliments) http://www.dive.afssa.fr/agritox/php/fiches.php
EXTOXNET Extension Toxicology
Network (Oregon State University) http://extoxnet.orst.edu/ghindex.html
Tomlin, C.D.S. (dir.),
2006. The Pesticide Manual, a World Compendium, 14th edition, The British Crop Protection
Council, Alton, Hampshire, UK,
1349 p.
Fiches signalétiques diverses
Autres
II. Critères écotoxicologiques et du comportement dans l’environnement
La collecte des données est faite à partir de cinq sources principales d’information.
Celles-ci ont été consultées en priorisant l’ordre suivant. Dans le cas où les informations
recherchées n’étaient pas disponibles, des sources documentaires complémentaires
ont été utilisées.
1. Documents de décision, d’évaluation et bases de données des agences de réglementation
nord-américaines
Agence de réglementation sur la lutte antiparasitaire (ARLA)
Les documents de décision et d’évaluation de l’ARLA étaient disponibles sur le site
Internet de l’agence sous l’onglet « Publications ». Ces documents sont maintenant
disponibles sur demande auprès de l’ARLA.
Projets de décisions réglementaires
(Série PRDD)
Document des décisions
réglementaires (Série RDD)
Notes réglementaires (Série
REG)
Projet d'acceptabilité
d'homologation continue (Série PACR)
Notes sur réévaluation
(Série REV)
Décision de réévaluation
(Série RRD)
U.S. EPA
Les documents de décision, d’évaluation et les bases de données de la U.S. EPA sont
disponibles sur le site Internet de l’agence sous divers onglets. Certains sont
aussi disponibles sur le site qui regroupe toute la documentation produite par le
gouvernement fédéral américain (http://www.regulations.gov).
Reregistration Eligibility
Decision (RED)
Interim Reregistration
Eligibility Decision (IRED)
Environmental Fate and
Effect Division (EFED) chapter for RED, risk assessment
Fact Sheets on New Active
Ingredients
Environmental Fate and
Effect Division (EFED), Pesticide Fate Database
Environmental Fate and
Effects Division (EFED), Pesticide Ecotoxicity Database
Données non publiées de l’ARLA
L’ARLA nous a transmis des données publiques qui n’ont pas fait encore l’objet d’une
publication officielle de l’agence.
2. FOOTPRINT Consortium, 2006. La base de données FOOTPRINT des propriétés
des pesticides www.eu-footprint.org/home.html.2. FOOTPRINT Consortium, 2006. La
base de données FOOTPRINT des propriétés des pesticides www.eu-footprint.org/home.html.
3. Tomlin, C.D.S. The e-Pesticide Manual, 13th edition, The British Crop
Protection Council, 2003, CDROM version 3.0 2003-04.
4. EXTOXNET, Extension Toxicology Network (Oregon State University) http://extoxnet.orst.edu/ghindex.html.
5. Gorse, I., F. Grégoire, C. Laverdière, T. Roussel, O. Samuel, L. St-Laurent et
S. Bisson, 2002. Répertoire des principaux pesticides utilisés au Québec.
Les publications du Québec, 476 p.
6. Sources de données complémentaires